About Us

Dernière mise à jour: 10 mai 2020

Les sites Web situés sur www.bookhubpub.com et nos applications mobiles («Applications») (collectivement, les «Sites») sont une œuvre protégée par copyright appartenant à BhubPubmark d / b / a BookHubPub («Société», «nous», « notre »et« nous »). Certaines fonctionnalités des Sites et des services en ligne («Services») peuvent être soumises à des directives, conditions ou règles supplémentaires, qui seront publiées sur les Sites en relation avec ces fonctionnalités. Tous ces termes, directives et règles supplémentaires sont incorporés par référence dans les présentes Conditions.

CES CONDITIONS D’UTILISATION (CES «CONDITIONS») DÉFINISSENT LES TERMES ET CONDITIONS JURIDIQUEMENT CONTRAIGNANTS QUI RÉGISSENT VOTRE UTILISATION DES SITES. EN ACCÉDANT OU EN UTILISANT LES SITES, VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS (AU NOM DE VOUS OU DE L’ENTITÉ QUE VOUS REPRÉSENTEZ), ET VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS AVEZ LE DROIT, L’AUTORITÉ ET LA CAPACITÉ DE PARTICIPER À CES CONDITIONS (AU NOM DE VOUS-MÊME) OU L’ENTITÉ QUE VOUS REPRÉSENTEZ). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES LES DISPOSITIONS DE CES CONDITIONS, N’ACCÉDEZ PAS ET / OU N’UTILISEZ PAS LES SITES.

NOUS SOUHAITONS VOUS FAIRE SAVOIR QUE LES TERMES INCLUENT UN CONTRAT D’ARBITRAGE QUI EXIGERA, À DES EXCEPTIONS LIMITÉES, QUE LES DIFFÉRENDS ENTRE NOUS SOIENT SOUMIS À L’ARBITRAGE EXÉCUTOIRE ET FINAL. A MOINS QUE VOUS NE VOUS OPPOSEZ AU CONTRAT D’ARBITRAGE: (1) VOUS SEREZ UNIQUEMENT AUTORISÉ À PASSER DES RÉCLAMATIONS ET À DEMANDER UN SECOURS CONTRE NOUS SUR UNE BASE INDIVIDUELLE, ET NON EN TANT QUE PLAIGNANT OU MEMBRE DU GROUPE DANS TOUTE ACTION COLLECTIVE OU REPRÉSENTATIVE OU PROCÉDURE; ET (2) VOUS RENONCEZ À VOTRE DROIT DE DEMANDER UN SECOURS DEVANT UN TRIBUNAL ET D’AVOIR UN PROCÈS JURY SUR VOS RÉCLAMATIONS. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LA SECTION 11.

1. Comptes

1.1. Création de compte. Afin d’utiliser / recevoir certaines fonctionnalités du Site, vous devez vous inscrire à un compte («Compte») et fournir certaines informations vous concernant comme demandé par le formulaire d’enregistrement de compte. Vous déclarez et garantissez que: (a) toutes les informations d’inscription requises que vous soumettez sont véridiques et exactes; (b) vous maintiendrez l’exactitude de ces informations. Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment, pour quelque raison que ce soit, en suivant les instructions sur les sites. La société peut suspendre ou résilier votre compte conformément à l’article 9.

1.2. Responsabilités du compte. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité des informations de connexion de votre compte et êtes entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous acceptez d’informer immédiatement la Société de toute utilisation non autorisée, ou de toute utilisation non autorisée soupçonnée de votre compte ou de toute autre violation de la sécurité. La société ne peut pas et ne sera pas responsable de toute perte ou dommage résultant de votre non-respect des exigences ci-dessus.

2. Accès aux sites

2.1. Licence. Sous réserve de ces Conditions, la Société vous accorde une licence limitée non transférable, non exclusive, révocable pour utiliser et accéder aux Sites et Services, uniquement pour votre usage personnel et non commercial.

2.2. Certaines restrictions. Les droits qui vous sont accordés dans les présentes Conditions sont soumis aux restrictions suivantes: (a) vous ne devez pas concéder une licence, vendre, louer, louer, transférer, céder, distribuer, héberger ou exploiter commercialement les Sites ou Services, que ce soit dans leur intégralité ou en partie, ou tout contenu affiché sur les sites; (b) vous ne devez pas modifier, faire des travaux dérivés, démonter, recompiler ou faire de l’ingénierie inverse de toute partie des sites; (c) vous ne devez pas accéder aux Sites afin de créer un site Web, un produit ou un service similaire ou concurrentiel; et (d) sauf indication expresse dans les présentes, aucune partie des sites ne peut être copiée, reproduite, distribuée, republiée, téléchargée, affichée, publiée ou transmise sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Sauf indication contraire, toute future version, mise à jour, ou tout autre ajout à la fonctionnalité des Sites sera soumis aux présentes Conditions. Tous les droits d’auteur et autres avis de propriété sur les sites (ou sur tout contenu affiché sur les sites) doivent être conservés sur toutes leurs copies.

2.3. Restrictions. En outre, les utilisateurs de notre Service conviennent de ne pas: (a) utiliser le Service ou son contenu pour reproduire des éléments protégés par le droit d’auteur; (b) copier, stocker, éditer, modifier, préparer tout travail dérivé ou modifier de quelque manière que ce soit le Service ou son contenu; (c) diffuser ou télécharger du contenu par des moyens autres que le logiciel propriétaire du Service; (d) rendre le Service ou son contenu disponible sur un réseau (autre que le Site) où il pourrait être utilisé par d’autres; (e) partager le contenu audio acheté sur le site avec une autre personne; ou (f) louer, louer ou concéder une sous-licence, vendre, transférer, distribuer ou exécuter publiquement le contenu audio acheté sur le site de quelque manière que ce soit, ou l’exploiter commercialement.

2.4. Modification. La société se réserve le droit, à tout moment, de modifier, suspendre ou interrompre les sites (en tout ou en partie) avec ou sans préavis. Vous acceptez que la Société ne sera pas responsable envers vous ou envers un tiers pour toute modification, suspension ou interruption des sites ou de toute partie de ceux-ci.

2.5. Pas de support ou de maintenance. Vous reconnaissez et acceptez que la Société n’aura aucune obligation de vous fournir un support ou une maintenance en relation avec les Sites.

2.6. La possession. À l’exclusion de tout contenu utilisateur que vous pouvez fournir (défini ci-dessous), vous reconnaissez qu’entre vous et la société, tous les droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d’auteur, les brevets, les marques et les secrets commerciaux, sur les sites et leur contenu sont la propriété de la société ou les fournisseurs de l’entreprise. Ni ces Conditions (ni votre accès aux Sites) ne transfèrent à vous ou à un tiers des droits, titres ou intérêts dans ou à ces droits de propriété intellectuelle, à l’exception des droits d’accès limités expressément énoncés à la Section 2.1. La société et ses fournisseurs se réservent tous les droits non accordés dans les présentes conditions. Aucune licence implicite n’est accordée en vertu des présentes Conditions.

3. Contenu utilisateur

3.1. Contenu utilisateur. «Contenu utilisateur» désigne toutes les informations et tous les contenus qu’un utilisateur soumet ou utilise avec les sites (par exemple, le contenu du profil de l’utilisateur ou des publications). Vous êtes seul responsable de votre contenu utilisateur. Vous assumez tous les risques associés à l’utilisation de votre contenu utilisateur, y compris toute confiance en son exactitude, son exhaustivité ou son utilité par des tiers, ou toute divulgation de votre contenu utilisateur qui vous identifie personnellement ou identifie un tiers. Vous déclarez et garantissez par la présente que votre contenu utilisateur ne viole pas notre politique d’utilisation acceptable (définie dans la section 3.3). Vous ne pouvez pas représenter ou laisser entendre à des tiers que votre contenu utilisateur est de quelque manière fourni, parrainé ou approuvé par la société. Parce que vous êtes seul responsable de votre Contenu utilisateur, vous pouvez vous exposer à une responsabilité si, par exemple, votre contenu utilisateur enfreint la politique d’utilisation acceptable. La société n’est pas tenue de sauvegarder tout contenu utilisateur, et votre contenu utilisateur peut être supprimé à tout moment sans préavis. Vous êtes seul responsable de la création et de la maintenance de vos propres copies de sauvegarde de votre contenu utilisateur si vous le souhaitez.

3.2. Licence. Vous accordez par la présente (et vous déclarez et garantissez que vous avez le droit d’accorder) à la Société une licence mondiale irrévocable, non exclusive, sans redevance et entièrement payée pour reproduire, distribuer, afficher et exécuter publiquement, préparer des œuvres dérivées de, incorporer dans d’autres travaux, et utiliser et exploiter autrement votre Contenu utilisateur, et pour accorder des sous-licences des droits ci-dessus, uniquement dans le but d’inclure votre Contenu utilisateur dans les Sites. Par la présente, vous renoncez irrévocablement (et acceptez de faire renoncer) toute réclamation et affirmation de droits moraux ou d’attribution à l’égard de votre contenu utilisateur.

3.3. Politique d’utilisation acceptable. Les conditions suivantes constituent notre «Politique d’utilisation acceptable»:

(a) Vous acceptez de ne pas utiliser les Sites pour collecter, télécharger, transmettre, afficher ou distribuer tout Contenu utilisateur (i) qui viole tout droit de tiers, y compris tout droit d’auteur, marque, brevet, secret commercial, droit moral, confidentialité droit, droit de publicité ou toute autre propriété intellectuelle ou droit de propriété; (ii) illégal, harcelant, abusif, délictueux, menaçant, nuisible, envahissant la vie privée d’autrui, vulgaire, diffamatoire, faux, intentionnellement trompeur, commercial diffamatoire, pornographique, obscène, manifestement offensant, favorise le racisme, le sectarisme, la haine ou physique préjudice de quelque nature que ce soit contre un groupe ou un individu ou est autrement répréhensible; (iii) qui est préjudiciable aux mineurs de quelque manière que ce soit; (iv) qui est en violation de toute loi, réglementation, ou obligation ou restriction imposée par un tiers;

(b) En outre, vous acceptez de ne pas: (i) télécharger, transmettre ou distribuer vers ou via les Sites des virus informatiques, des vers ou tout logiciel destiné à endommager ou modifier un système informatique ou des données; (ii) envoyer via les Sites de la publicité non sollicitée ou non autorisée, du matériel promotionnel, du courrier indésirable, du spam, des chaînes de lettres, des systèmes pyramidaux ou toute autre forme de messages dupliqués ou non sollicités, qu’ils soient commerciaux ou autres; (iii) utiliser les Sites pour récolter, collecter, rassembler ou assembler des informations ou des données concernant d’autres utilisateurs, y compris les adresses e-mail, sans leur consentement; (iv) interférer avec, perturber ou créer une charge excessive sur les serveurs ou réseaux connectés aux Sites, ou violer les réglementations, politiques ou procédures de ces réseaux; (v) tenter d’obtenir un accès non autorisé aux sites (ou à d’autres systèmes ou réseaux informatiques connectés ou utilisés avec les sites), que ce soit par extraction de mots de passe ou par tout autre moyen; (vi) harceler ou interférer avec l’utilisation et la jouissance des sites par tout autre utilisateur; ou (vi) utiliser des logiciels ou des agents automatisés ou des scripts pour créer plusieurs comptes sur les sites, ou pour générer des recherches, des demandes ou des requêtes automatisées vers (ou pour supprimer, extraire ou extraire des données) des sites (à condition, cependant, que nous accordons conditionnellement aux opérateurs de moteurs de recherche publics l’autorisation révocable d’utiliser des araignées pour copier des documents des sites dans le seul but et uniquement dans la mesure nécessaire pour créer des index consultables publiquement disponibles des matériaux, mais pas des caches ou des archives de ces matériaux. ,

3.4. Mise en vigueur. Nous nous réservons le droit (mais n’avons aucune obligation) d’examiner tout contenu utilisateur, et d’enquêter et / ou de prendre des mesures appropriées contre vous à notre seule discrétion si vous enfreignez la politique d’utilisation acceptable ou toute autre disposition des présentes conditions ou créez autrement une responsabilité pour nous ou toute autre personne. Une telle action peut inclure la suppression ou la modification de votre contenu utilisateur, la résiliation de votre compte conformément à la section 9 et / ou votre signalement aux autorités chargées de l’application de la loi.

3.5. Retour d’information. Vos commentaires sont les bienvenus et encouragés. Si vous fournissez à la société des commentaires ou des suggestions concernant les sites («commentaires»), vous attribuez par la présente à la société tous les droits sur ces commentaires et acceptez que la société ait le droit d’utiliser et d’exploiter pleinement ces commentaires et informations connexes de quelque manière que ce soit. juge approprié. La société traitera tout commentaire que vous lui fournissez comme non confidentiel et non exclusif. Vous acceptez de ne pas soumettre à la Société des informations ou des idées que vous considérez comme confidentielles ou exclusives.

4. Achats et frais

Les frais pour le contenu acheté et les autres services seront indiqués au moment de votre achat ou de votre inscription, selon le cas. Une fois que nous avons mis à votre disposition le contenu acheté pour téléchargement, nous vous encourageons à télécharger le contenu rapidement après l’achat. Les frais peuvent être assujettis à des taxes et sont soumis aux politiques de remboursement applicables.

5. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité la Société (et ses dirigeants, employés et agents), y compris les coûts et les honoraires d’avocat, de toute réclamation ou demande faite par un tiers en raison ou découlant de (a) votre utilisation des Sites et Services, (b) votre violation des présentes Conditions, (c) votre violation des lois ou règlements applicables ou (d) votre Contenu utilisateur. La société se réserve le droit, à vos frais, d’assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute question pour laquelle vous êtes tenu de nous indemniser, et vous acceptez de coopérer avec notre défense de ces réclamations. Vous acceptez de ne régler aucune question sans le consentement écrit préalable de la Société. La société déploiera des efforts raisonnables pour vous informer de toute réclamation, action ou procédure dès qu’elle en aura connaissance.

6. Liens et publicités de tiers; Autres utilisateurs

6.1. Liens et publicités de tiers. Les Sites peuvent contenir des liens vers des sites Web et des services tiers et / ou afficher des publicités pour des tiers (collectivement, «Liens et publicités de tiers»). Ces liens et publicités tiers ne sont pas sous le contrôle de la société et la société n’est pas responsable des liens et publicités de tiers. La société ne fournit l’accès à ces liens et publicités de tiers que pour votre commodité, et ne révise, n’approuve, ne surveille, n’approuve, ne garantit ni ne fait aucune représentation concernant les liens et publicités de tiers. Vous utilisez tous les liens et publicités de tiers à vos propres risques et devez appliquer un niveau approprié de prudence et de discrétion pour le faire. Lorsque vous cliquez sur l’un des liens et publicités de tiers, les conditions et politiques du tiers applicables s’appliquent, y compris les pratiques de confidentialité et de collecte de données du tiers. Vous devez faire toute enquête que vous jugez nécessaire ou appropriée avant de procéder à toute transaction en relation avec ces liens et publicités de tiers. En outre, vous reconnaissez que les Sites peuvent répertorier certaines offres, offres et autres incitations (telles que des listes de livres numériques gratuits et à prix réduit) pour le compte de tiers. Vous reconnaissez que nous n’avons aucun contrôle sur ces offres, offres et incitations, et nous ne garantissons pas qu’une offre, une offre ou une incitation de tiers que nous publions sera mise à disposition ou exécutée par le fournisseur. vous reconnaissez que les Sites peuvent répertorier certaines offres, offres et autres incitations (telles que des listes de livres numériques gratuits et à prix réduit) pour le compte de tiers. Vous reconnaissez que nous n’avons aucun contrôle sur ces offres, offres et incitations, et nous ne garantissons pas qu’une offre, une offre ou une incitation de tiers que nous publions sera mise à disposition ou exécutée par le fournisseur. vous reconnaissez que les Sites peuvent répertorier certaines offres, offres et autres incitations (telles que des listes de livres numériques gratuits et à prix réduit) pour le compte de tiers. Vous reconnaissez que nous n’avons aucun contrôle sur ces offres, offres et incitations, et nous ne garantissons pas qu’une offre, une offre ou une incitation de tiers que nous publions sera mise à disposition ou exécutée par le fournisseur.

6.2. Autres utilisateurs. Chaque utilisateur du site est seul responsable de tout ou partie de son propre contenu utilisateur. Parce que nous ne contrôlons pas le contenu utilisateur, vous reconnaissez et acceptez que nous ne sommes pas responsables de tout contenu utilisateur, qu’il soit fourni par vous ou par d’autres. Nous n’offrons aucune garantie concernant l’exactitude, l’actualité, l’adéquation ou la qualité de tout contenu utilisateur. Vos interactions avec les autres utilisateurs du site se font uniquement entre vous et ces utilisateurs. Vous acceptez que la Société ne sera pas responsable de toute perte ou dommage encouru à la suite de telles interactions. En cas de litige entre vous et un utilisateur du site, nous n’avons aucune obligation de nous impliquer.

6.3. Contenus pour adultes. Certaines des sections des Sites, telles que «Dark Romance & Erotica», peuvent inclure des sujets pour adultes ou du contenu qui peuvent ne pas convenir aux enfants de moins de 18 ans. Si vous avez moins de 18 ans, vous n’êtes pas autorisé à accéder à ce contenu.

6.4. Libération. Par les présentes, vous libérez et déchargez pour toujours la Société (et nos dirigeants, employés, agents, successeurs et ayants droit) de, et par la présente renoncez et renoncez à chaque différend, réclamation, controverse, demande, droit, obligation, passé, présent et futur, responsabilité, action et cause d’action de toute nature et de toute nature (y compris les blessures, la mort et les dommages matériels), qui est survenue ou découle directement ou indirectement des sites, ou qui se rapporte directement ou indirectement aux sites (y compris toute interaction avec , ou acte ou omission d’autres utilisateurs du site ou des liens et publicités de tiers).

7. Avis de non-responsabilité

LES SITES ET LES SERVICES SONT FOURNIS SUR UNE BASE «TELS QUELS» ET «TELS QUE DISPONIBLES», ET LA SOCIÉTÉ (ET NOS FOURNISSEURS) DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, D’UTILISATION SILENCIEUSE, DE PRÉCISION OU DE NON-CONTREFAÇON. NOUS (ET NOS FOURNISSEURS) NE FOURNISSONS AUCUNE GARANTIE QUE LES SITES OU SERVICES RÉPONDRE À VOS EXIGENCES, SERONT DISPONIBLES SUR UNE BASE ININTERROMPUE, EN TEMPS OPPORTUN, SÉCURISÉ OU SANS ERREUR, OU SERONT PRÉCIS, FIABLES, SANS VIRUS OU AUTRE CODE NOCIF , COMPLET, LÉGAL OU SÛR. SI LA LOI APPLICABLE EXIGE DES GARANTIES À L’ÉGARD DES SITES, TOUTES CES GARANTIES SONT LIMITÉES EN DURÉE À NINETY (90) JOURS À PARTIR DE LA DATE DE PREMIÈRE UTILISATION.

CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, PAR CONSÉQUENT, L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LES LIMITATIONS SUR LA DURÉE D’UNE GARANTIE IMPLICITE, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

8. Limitation de responsabilité

DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS, LA SOCIÉTÉ (OU NOS FOURNISSEURS) NE SERA TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS OU TOUT TIERS POUR TOUT BÉNÉFICE PERDU, PERTE DE DONNÉES, FRAIS D’ACHAT DE PRODUITS DE SUBSTITUTION OU TOUT INDIRECT, CONSÉCUTIF, EXEMPLAIRE, INCIDENT , DES DOMMAGES SPÉCIAUX OU PUNITIFS RÉSULTANT DE OU LIÉS À CES CONDITIONS OU VOTRE UTILISATION OU INCAPACITÉ À UTILISER LES SITES OU SERVICES, MÊME SI LA SOCIÉTÉ A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. L’ACCÈS ET L’UTILISATION DES SITES SONT À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES, ET VOUS SEREZ UNIQUEMENT RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE À VOTRE APPAREIL OU SYSTÈME INFORMATIQUE, OU PERTE DE DONNÉES EN RÉSULTANT.

DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI, NONOBSTANT TOUT AU CONTRAIRE CONTENU DANS LES PRÉSENTES, NOTRE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS POUR TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE OU LIÉ À CE CONTRAT (POUR TOUTE CAUSE QUELLE QUE SOIT ET QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L’ACTION), SERA À TOUT MOMENT LIMITÉ À UN MAXIMUM DE CINQUANTE DOLLARS US (50 $ US). L’EXISTENCE DE PLUS D’UNE RÉCLAMATION N’ÉTENDRA PAS CETTE LIMITE. VOUS ACCEPTEZ QUE NOS FOURNISSEURS N’ONT AUCUNE RESPONSABILITÉ D’AUCUNE SORTE DÉCOULANT OU LIÉE À CET ACCORD.

CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES INDIRECTS OU INDIRECTS, LA LIMITATION OU L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

9. Durée et résiliation

Sous réserve de cette section, ces conditions resteront pleinement en vigueur pendant que vous utilisez les sites. Nous pouvons suspendre ou résilier vos droits d’utilisation des sites (y compris votre compte) à tout moment pour quelque raison que ce soit à notre seule discrétion, y compris pour toute utilisation des sites en violation des présentes conditions. Lors de la résiliation de vos droits en vertu des présentes conditions, votre compte et votre droit d’accès et d’utilisation des sites prendront fin immédiatement. Vous comprenez que toute résiliation de votre compte peut impliquer la suppression de votre contenu utilisateur associé à votre compte de nos bases de données en direct. La société n’aura aucune responsabilité envers vous pour toute résiliation de vos droits en vertu des présentes conditions, y compris pour la résiliation de votre compte ou la suppression de votre contenu utilisateur. Même après la résiliation de vos droits en vertu de ces Conditions,

10. Politique de droit d’auteur

La société respecte la propriété intellectuelle d’autrui et demande aux utilisateurs de nos sites de faire de même. Dans le cadre de nos sites, nous avons adopté et mis en œuvre une politique respectant la loi sur les droits d’auteur qui prévoit la suppression de tout matériel contrefait et la résiliation, dans des circonstances appropriées, des utilisateurs de nos sites en ligne qui sont des contrefacteurs répétés des droits de propriété intellectuelle, y compris copyrights. Si vous pensez que l’un de nos utilisateurs, par le biais de l’utilisation de nos Sites, enfreint illégalement le ou les droits d’auteur d’une œuvre et souhaitez faire supprimer le matériel prétendument contrefait, les informations suivantes sous la forme d’une notification écrite (conformément à 17 USC § 512 (c)) doivent être fournis à notre agent des droits d’auteur désigné:

votre signature physique ou électronique;

l’identification des œuvres protégées par le droit d’auteur que vous prétendez avoir été violées;

l’identification du matériel sur nos services que vous prétendez enfreindre et que vous nous demandez de supprimer;

des informations suffisantes pour nous permettre de localiser ce matériel;

votre adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail;

une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation du matériel répréhensible n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou en vertu de la loi; et

une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes, et sous peine de parjure, que vous êtes soit le propriétaire du droit d’auteur qui aurait été violé, soit que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire du droit d’auteur.

Veuillez noter que, conformément à 17 USC § 512 (f), toute fausse déclaration de fait important (faussetés) dans une notification écrite soumet automatiquement la partie plaignante à la responsabilité de tout dommage, frais et honoraires d’avocat encourus par nous dans le cadre de la notification écrite. et allégation de violation du droit d’auteur.

L’agent des droits d’auteur désigné pour la société est: BHubPubmark Inc. Genève, Suisse. Courriel: @ bookhubpub.com

11. Règlement des différends; Arbitrage

Veuillez lire attentivement la convention d’arbitrage suivante dans cette section («Convention d’arbitrage»). Il vous oblige à arbitrer les différends avec la société et limite la manière dont vous pouvez demander réparation de notre part.

11.1. Applicabilité de la convention d’arbitrage. Vous acceptez que tout litige ou réclamation lié de quelque manière que ce soit à votre accès ou à votre utilisation des Sites, à tout produit vendu ou distribué via les Sites, ou à tout aspect de votre relation avec la Société, sera résolu par un arbitrage exécutoire, plutôt que par tribunal, sauf que (1) vous pouvez faire valoir des réclamations devant la Cour des petites créances si vos réclamations sont admissibles; et (2) vous ou la Société pouvez demander une réparation équitable devant les tribunaux pour violation ou autre utilisation abusive des droits de propriété intellectuelle (tels que les marques, la présentation commerciale, les noms de domaine, les secrets commerciaux, les droits d’auteur et les brevets).

11.2. Règles d’arbitrage et forum. La loi fédérale sur l’arbitrage régit l’interprétation et l’application de la présente convention d’arbitrage. Pour entamer une procédure d’arbitrage, vous devez envoyer une lettre demandant l’arbitrage et décrivant votre réclamation à notre agent enregistré: BhubPubmark. Les litiges concernant des réclamations et des demandes reconventionnelles de moins de 2 000 $, non compris les honoraires et intérêts des avocats, seront soumis à la version la plus récente des règles et procédures d’arbitrage rationalisées disponibles à l’adresse http://www.jamsadr.com/rules-streamlined-arbitration/; toutes les autres réclamations seront soumises à la version la plus récente de JAMS des Règles et procédures d’arbitrage complètes, disponibles à l’adresse http://www.jamsadr.com/rules-comprehensive-arbitration/. Les règles sont également disponibles sur www.jamsadr.com. Les parties peuvent choisir un autre forum arbitral.

11.3. Autorité de l’arbitre. L’arbitre aura le pouvoir exclusif de (a) déterminer la portée et le caractère exécutoire de la présente convention d’arbitrage et (b) résoudre tout différend lié à l’interprétation, l’applicabilité, le caractère exécutoire ou la formation de la présente convention d’arbitrage, y compris, mais sans s’y limiter, toute réclamation selon laquelle tous ou toute partie de cette convention d’arbitrage est nulle ou annulable. L’arbitrage décidera des droits et responsabilités, le cas échéant, de vous et de la société. La procédure d’arbitrage ne sera pas consolidée avec d’autres questions ni jointe à d’autres affaires ou parties. L’arbitre aura le pouvoir de faire droit à des requêtes réglant tout ou partie de toute réclamation. L’arbitre aura le pouvoir d’accorder des dommages pécuniaires et d’accorder tout recours ou réparation non pécuniaire disponible à un individu en vertu de la loi applicable, les règles du forum arbitral et la convention (y compris la convention d’arbitrage). L’arbitre émettra une sentence écrite et une déclaration de décision décrivant les principales constatations et conclusions sur lesquelles la sentence est fondée, y compris le calcul des dommages-intérêts accordés. L’arbitre a le même pouvoir d’accorder une réparation sur une base individuelle qu’un juge d’une cour de justice aurait. La sentence de l’arbitre est définitive et lie vous et nous. L’arbitre a le même pouvoir d’accorder une réparation sur une base individuelle qu’un juge d’une cour de justice aurait. La sentence de l’arbitre est définitive et lie vous et nous. L’arbitre a le même pouvoir d’accorder une réparation sur une base individuelle qu’un juge d’une cour de justice aurait. La sentence de l’arbitre est définitive et lie vous et nous.

11.4. Renonciation au procès devant jury. VOUS ET LA SOCIÉTÉ RENONCEZ PAR LA PRÉSENTE À TOUT DROIT CONSTITUTIONNEL ET STATUTAIRE DE PÉRIMER EN COUR ET D’AVOIR UN PROCÈS DEVANT UN JUGE OU UN JURY. Vous et la société choisissez plutôt que toutes les réclamations et différends soient résolus par arbitrage en vertu de la présente convention d’arbitrage, sauf comme spécifié dans la section 11.1 ci-dessus. Un arbitre peut accorder sur une base individuelle les mêmes dommages-intérêts et réparation qu’un tribunal et doit suivre cet accord comme le ferait un tribunal. Cependant, il n’y a pas de juge ou de jury dans l’arbitrage et le contrôle judiciaire d’une sentence arbitrale est soumis à un contrôle très limité.

11.5. Renonciation à un recours collectif ou autre non individualisé. TOUTES LES RÉCLAMATIONS ET LITIGES DANS LE CADRE DU PRÉSENT CONTRAT D’ARBITRAGE DOIVENT ÊTRE ARBITÉS SUR UNE BASE INDIVIDUELLE ET NON SUR UNE BASE OU UNE CLASSE COLLECTIVE, SEULEMENT UNE DISPONIBILITÉ INDIVIDUELLE EST DISPONIBLE, ET LES RÉCLAMATIONS DE PLUS D’UN CLIENT OU UTILISATEUR NE PEUVENT ÊTRE ARBITRÉES OU CONSOLIDÉES TOUT AUTRE CLIENT OU UTILISATEUR. Si une décision est rendue indiquant que la loi applicable empêche l’application de toute partie des limitations de ce paragraphe quant à une demande de réparation donnée, cette demande doit être dissociée de l’arbitrage et portée devant les tribunaux d’État ou fédéraux situés dans l’État du Delaware. Toutes les autres réclamations seront arbitrées.

11.6. Droit de retrait de 30 jours. Vous avez le droit de vous retirer des dispositions de la présente convention d’arbitrage en envoyant un avis écrit de votre décision de vous désinscrire à notre adresse: BHubPubmark, dans les 30 jours suivant la première soumission à la présente convention d’arbitrage. Vous pouvez également soumettre votre décision par e-mail (Bookhubpub). Votre avis doit inclure votre nom et votre adresse, l’adresse e-mail que vous avez utilisée pour configurer votre compte (si vous en avez un) et une déclaration sans équivoque selon laquelle vous souhaitez vous retirer de la présente convention d’arbitrage. Si vous vous désinscrivez de cet accord d’arbitrage, toutes les autres parties de cet accord continueront de s’appliquer à vous. Le retrait de cette convention d’arbitrage n’a aucun effet sur les autres conventions d’arbitrage que vous pourriez avoir actuellement ou que vous pourriez conclure avec nous à l’avenir.

11.7. Divisibilité. Sauf dans les cas prévus à la section 11.5, si une partie ou des parties de la présente convention d’arbitrage sont jugées invalides ou inapplicables en vertu de la loi, cette ou ces parties spécifiques seront sans force et sans effet et seront rompues et le reste de l’arbitrage. L’accord restera pleinement en vigueur et de plein effet.

11.8. Survie de l’accord. Cette convention d’arbitrage survivra à la résiliation de votre relation avec la société.

11.9. Modification. Nonobstant toute disposition contraire du présent accord, nous convenons que si la société apporte un changement important à la présente convention d’arbitrage, vous pouvez refuser ce changement dans les trente (30) jours suivant l’entrée en vigueur de ce changement en écrivant à la société à l’adresse suivante: @ bookhubpub.com.

12. Général

12.1. Changements. Ces conditions sont sujettes à des révisions occasionnelles. Nous vous informerons de toute modification de nos conditions en publiant les nouvelles conditions sur cette page. La date de la dernière révision des Conditions est indiquée au début de ces Conditions. Vous êtes responsable de vous assurer que nous avons une adresse e-mail active et livrable à jour pour vous, et de visiter périodiquement nos sites et les conditions pour vérifier tout changement. L’utilisation continue de nos sites après notification de ces changements indiquera votre reconnaissance de ces changements et votre accord à être lié par les termes et conditions de ces changements.

12.2. Exportation. Les Sites peuvent être soumis aux lois américaines et suisses de contrôle des exportations et peuvent être soumis à des réglementations d’exportation ou d’importation dans d’autres pays. Vous acceptez de ne pas exporter, réexporter ou transférer, directement ou indirectement, les données techniques américaines acquises auprès de la Société, ou tout produit utilisant ces données, en violation des lois ou réglementations d’exportation des États-Unis ou de la Suisse.

12.3. Divulgations. La société est située à l’adresse indiquée à la section 12.7.

12.4. Communications électroniques. Les communications entre vous et la société utilisent des moyens électroniques, que vous utilisiez les sites ou que vous nous envoyiez des courriels, ou que la société publie des avis sur les sites ou communique avec vous par courrier électronique. À des fins contractuelles, vous (a) consentez à recevoir des communications de la Société sous forme électronique; et (b) acceptez que tous les termes et conditions, accords, avis, divulgations et autres communications que la Société vous fournit électroniquement satisfont à toute exigence légale que ces communications satisferaient si elles étaient écrites sur papier. Ce qui précède n’affecte pas vos droits non annulables.

12.5. Termes entiers. Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation des sites. Notre incapacité à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne doit pas fonctionner comme une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les titres des sections de ces Conditions sont fournis à titre indicatif uniquement et n’ont aucun effet légal ou contractuel. Le mot «y compris» signifie «y compris sans limitation». Si une disposition de ces Conditions est, pour quelque raison que ce soit, jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions de ces Conditions seront intactes et la disposition invalide ou inapplicable sera réputée modifiée de sorte qu’elle soit valide et exécutoire dans la mesure maximale autorisée. par la loi. Votre relation avec la société est celle d’un entrepreneur indépendant, et aucune des parties n’est un agent ou un partenaire de l’autre. Ces conditions, et vos droits et obligations aux présentes ne peuvent être cédés, sous-traités, délégués ou autrement transférés par vous sans le consentement écrit préalable de la Société, et toute tentative de cession, de sous-traitance, de délégation ou de transfert en violation de ce qui précède sera nulle et non avenue. La société peut librement attribuer ces conditions. Les termes et conditions énoncés dans les présentes Conditions lient les cessionnaires.

12.6. Informations sur les droits d’auteur / marques déposées. Copyright © 2020 BHubpubmark et www.bookhubpub.com . Tous les droits sont réservés. Toutes les marques, logos et marques de service («Marques») affichés sur les Sites sont notre propriété ou la propriété d’autres tiers. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces marques sans notre consentement écrit préalable ou le consentement de ce tiers qui peut être propriétaire des marques.

12.7. Informations de contact.

Bhubpubmark. www.bookhubpub.com Genève. Suisse. Courriel: bhp@bookhubpub.com